MAIRIE DE RIVEDOUX-PLAGE
REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
(articles L 2121-10 et 2121-11 du Code général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire, le
VENDREDI 15 JUIN 2007 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
1 - Médecine professionnelle et préventive : projet de convention avec L’ADMTPA
2 - Convention pour l'assistance technique fournie par l'Etat ( ATESAT )
3 - Marché « Restauration scolaire 2007-2008 »
4 - Cessions gratuites de terrains au lieu-dit « Le Bourg » AC n° 534 et 535
5 - Acquisition des parcelles AE n° 486 et 105 rue des Grandes Goguettes
6 - Acquisition d'un terrain sis au lieu-dit « Les Breuils » sect. AA n° 525
7 - Information sur le droit de préemption en périmètres sensibles
8 - Feux d'artifice saison estivale 2007
9 - Enquête publique relative à la demande de la Sté SICA ATLANTIQUE pour
l'exploitation d'une unité de fabrication d'ester éthylique à La Rochelle-Pallice.
10 - Synthèses des ateliers du forum-débat du 12 mai 2007
11 - D.I.A. en D.P.U
12 - Questions diverses.
Sujet: Réunion du 15/06/07 
.Serait il possible d'avoir un résumé.
