MAIRIE DE RIVEDOUX-PLAGE
REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
(articles L 2121-10 et 2121-11 du Code général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire, le
VENDREDI 14 SEPTEMBRE 2007 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du compte-rendu de conseil du 7 août 2007
2 - Alignement rue des Clos parcelle AB n° 54
3 - Compromis de vente pour partie de la propriété Chatenet lieu-dit « Les Breuils »
4 - Signature du marché : Carrefour rue Ch. De Gaulle / chemin du Fond des Bragauds -
aménagement de sécurité -
5 - Maîtrise d'oeuvre du programme de voirie 2007 / 2008 : résultat de la consultation
6 - Indemnité de conseil budgétaire et financier du Trésorier Principal
7 - Convention de mise à disposition des services de l'Etat pour l'instruction des demandes de permis.
(PJ)
8 - Modification du tableau des effectifs : création d'un poste de contractuel pour besoins
occasionnels -service administratif-
9 - Amodiation de places de stationnement pour le Centre Multi accueil
10 - Tarifs 2008 de location des salles municipales
11 - Repas des Aînés
12 - Décision Modificative Budget « Ecotaxe »
13 - Avis sur la désignation d'un A.C.M.O (Agent Chargé de la Mise en OEuvre des règles d'hygiène
et de sécurité)
14 - Achat terrain succession Lacayrouse rue de la Fontaine / rue Pasteur
15 - Vente de la parcelle cadastrée AE n° 196
16 - Déclassement de la Route Départementale 201 e4 (avenue de Sainte-Marie)
17 - D.I.A.en D.P.U
18 - Questions diverses
Sujet: Réunion du 15/09/07 
