MAIRIE DE RIVEDOUX-PLAGE
REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
(articles L 2121-10 et 2121-11 du Code général des Collectivités Territoriales)
----------------
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire, le
VENDREDI 07 JUILLET 2006 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
1 - Compte-rendu de conseil
2 - Rapport de stage de Cédric KINDEL
3 - Modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme
4 - Préemption départementale en zone NCr
5 - Cession gratuite de terrain en zone Nae
6 - Base nautique :
- demandes de subvention
- résultat des consultations pour :
. mission de coordination sécurité et protection de la santé
. contrôle technique
7 - Centre de loisirs ... en Ré Mineur !
- tarifs Eté 2006
- bilan stages de Pâques
8 - Conseil de développement : rapports des groupes de travail
9 - Enquête publique sur le projet d'exploitation d'une installation de traitement
du bois par le GIE CIBM dans la zone portuaire de La Pallice
10 - Tribunal Administratif : Affaire FONTA
11 - Inauguration des travaux d'aménagement de la RD 735 « Séquence Port »
12 - D.I.A.en D.P.U
13 - Questions diverses
Sujet: Réunion du 07/07/06