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 Réunion du 21/03/08

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2 participants
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Nico
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Nico


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MessageSujet: Réunion du 21/03/08   Réunion du 21/03/08 Pixel_10Lun 17 Mar - 20:40

21/03/08 à 20h30
Salle du conseil


ORDRE DU JOUR :


1 – Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire
2 – Formation des commissions communales
3 – Détermination du nombre de membres et élection des représentants du Conseil Municipal au
conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
4 – Composition de la Commission d’Appel d’Offres
5 – Désignation du délégué au Comité National d’Action Sociale pour le personnel (CNAS)
6 – Désignation des délégués :
 au Comité de Jumelage
 au Conseil d’administration d’Ile de Ré – Tourisme
 à l’Office de Tourisme de RIVEDOUX-PLAGE
 au Conseil de Développement
7 - Désignation des élus référents et de leurs suppléants :
 au Comité de pilotage du Projet Educatif Local
 au Comité de pilotage du Système d’Information Géographique (S.I.G.)
8 – Election des délégués de la Commune auprès de différents EPIC et Syndicats intercommunaux :
 Syndicat Départemental de la Voirie
 Union des Marais de la Charente-Maritime (U.N.I.M.A)
9 - Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense.
10 – Fixation des indemnités de fonction des Elus
11 - Délégation permanente de recouvrement des créances au comptable du Trésor
12 – Concours du Receveur Municipal et fixation du montant de l’indemnité de conseil
13 – Déclarations d’Intention d’Aliéner en Droit de Préemption Urbain (D.I.A. en D.P.U)
14 – Questions diverses.
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freezy
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freezy


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Date d'inscription : 24/06/2005

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MessageSujet: Re: Réunion du 21/03/08   Réunion du 21/03/08 Pixel_10Mer 19 Mar - 15:48

outch! le programme s'avère chargé
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